Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNSET BD
S.A.R.L. EUROPE MODE SERVICE Siège Social

Numéro de dépôt :
1614720
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2000
SUNSET BD de EUROPE MODE SERVICE Siège Social

Présentation de la marque SUNSET BD

Déposée le 6 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE MODE SERVICE Siège Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUNSET BD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPE MODE SERVICE Siège Social domicilié(e) Route Nationale 568, 13700 GIGNAC LA NERTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PELERIN - France.

La marque SUNSET BD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNSET BD est expirée depuis le 6 septembre 2000.

EUROPE MODE SERVICE Siège Social a également déposé les autres marques suivantes : FIZZED , ESCUDOS


S.A.R.L. EUROPE MODE SERVICE Siège Social - Route Nationale 568, 13700 GIGNAC LA NERTHE - France


Jean-Pierre PELERIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

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